Annexe Data Flows

La présente annexe décrit simplement où vont les données traitées dans le cadre de l'utilisation de la Plateforme Bulle, ce qui est stocké, et ce qui transite vers des tiers. Elle complète le DPA (Article 28 RGPD) dont elle constitue l'Annexe E.

1. Hébergement et stockage

• La Plateforme est hébergée sur un VPS opéré par OVHcloud, avec données hébergées en France, au sein de l'Union européenne.
• Les prompts et contenus du Client (si l'option de stockage est active) sont stockés sur ce VPS.
• Le module Espace (RAG) stocke les documents importés et l'index associé sur le VPS.

2. Données envoyées aux fournisseurs de modèles

• Lorsqu'un utilisateur exécute une requête sur un modèle externe, le contenu nécessaire à la requête (prompt, contexte, éventuellement extrait documentaire si utilisé) est transmis au fournisseur du modèle sélectionné.
• Les fournisseurs de modèles varient selon la configuration contractuelle (modèles activés au Bon de commande). La liste complète des sous-traitants et les mécanismes de transfert applicables sont détaillés dans la Politique de confidentialité (section 5 — Sous-traitants et transferts hors UE) et dans l'Annexe C du DPA.

3. Accès de Crème de Code aux données

• Accès limité au strict nécessaire, réservé au personnel habilité, uniquement dans le cadre du support, de la sécurité, ou de la résolution d'incident.
• Sur demande, Crème de Code peut réaliser des opérations de suppression ou d'export selon les délais contractuels prévus à l'Annexe D du DPA.

4. Journalisation, sauvegardes et conservation

• Logs techniques : conservation glissante de 12 mois par défaut.
• Sauvegardes : quotidiennes, rétention 30 jours standard, option 90 jours (selon contrat).

5. Fin de contrat

• Export / restitution : sur demande, dans un format raisonnable selon les capacités techniques.
• Suppression : suppression des données actives sous 30 jours calendaires après résiliation, puis extinction progressive via le cycle de sauvegardes.

6. Pour aller plus loin

Pour tout question relative aux flux de données ou pour demander des précisions adaptées à votre contexte contractuel, contactez le DPO opérationnel à l'adresse : jeremy@cremedecode.fr (réservé aux demandes RGPD) ou le support général à support@cremedecode.fr.